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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H & C CONSEIL
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H & C CONSEIL ENTREPRISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H & C CONSEIL ENTREPRISE
H & C CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3153728
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
08/03/2022
H & C CONSEIL ENTREPRISE de H & C CONSEIL

Présentation de la marque H & C CONSEIL ENTREPRISE

Déposée le 8 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H & C CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « H & C CONSEIL ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H & C CONSEIL domicilié(e) 6, place de Regensburg - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 249 949 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, H & C CONSEIL, Monsieur HABASQUE André domicilié(e) 6, place de Regensburg - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque H & C CONSEIL ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H & C CONSEIL ENTREPRISE est expirée depuis le 8 mars 2022.

H & C CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : ORNICAR , L'ATELIER CUISINE & VINS


H & C CONSEIL, SARL - 6, place de Regensburg - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 429249949


H & C CONSEIL, Monsieur HABASQUE André - 6, place de Regensburg - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2012 n°2494611 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-03-19

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